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Objectifs Pédagogiques

• Comprendre le fonctionnement des Organized Trading Facilities (OTF) et leur rôle sur les marchés financiers.
• Identifier les spécificités réglementaires des OTF dans le cadre de MiFID II, et leurs différences avec les autres plateformes (MTF, marchés réglementés).
• Appliquer les exigences de transparence, de gouvernance, et de contrôle imposées par la réglementation.
• Maîtriser les bonnes pratiques pour assurer la conformité et gérer les risques réglementaires.
• Anticiper les évolutions du cadre réglementaire et leurs impacts sur les OTF. </aside>

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Public Visé

• Compliance officers et responsables de la conformité des entreprises financières.
• Gestionnaires d'infrastructures de marché, brokers et traders.
• Juristes financiers, auditeurs et régulateurs spécialisés dans les marchés financiers. </aside>

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Les + Pédagogiques.

• Études de cas pratiques basées sur des audits et contrôles réalisés par des régulateurs européens.
• Simulations de mise en conformité pour des transactions complexes sur OTF.
• Intervenants experts MiFID II, avec une expérience en infrastructures de marché. </aside>

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Modalités d'évaluation de la formation

1. Quiz interactifs et études de cas pour valider la compréhension des concepts clés.
2. Simulation d’audit réglementaire avec feedback détaillé.

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Programme

INTRODUCTION AUX OTF : DÉFINITION ET CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

• Origines et rôle des OTF dans le cadre de MiFID II.
• Différences entre OTF, MTF (Multilateral Trading Facilities) et marchés réglementés.
• Exemples concrets de fonctionnement des OTF sur différents marchés.

SPÉCIFICITÉS RÉGLEMENTAIRES ET EXIGENCES MiFID II

• Règles de transparence pré- et post-trade pour les OTF.
• Obligations de gouvernance et de gestion des conflits d’intérêts.
• Surveillance et enregistrement des transactions : bonnes pratiques.

BONNES PRATIQUES POUR LA CONFORMITÉ

• Mise en place de procédures internes pour assurer la conformité réglementaire.
• Gestion des relations avec les régulateurs et réponses aux audits.
• Outils technologiques pour renforcer la transparence et le reporting.

CAS PRATIQUES ET SCÉNARIOS DE CONTRÔLE

• Étude de cas : Analyse d’une plateforme OTF en non-conformité.
• Simulation : Élaboration d’un plan de mise en conformité pour un OTF.